Les procès-verbaux des séances du conseil municipal, les délibérations ainsi que les arrêtés municipaux non nominatifs sont consultables en ligne sur la page dédiée aux actes réglementaires de la ville.
Prochaine séance du Conseil municipal lundi 19 mai 2025 à 18h30
Ordre du jour
Administration générale
1. Jurés d’assises 2026
2. Convention avec le C.C.A.S. pour l’utilisation d’un véhicule communal
3. Convention avec le C.C.A.S. pour la résidence de la Poterie, pour l’utilisation d’un véhicule communal
4. Bilan d’activité 2024 des Points Accueil Emploi (PAE) Sud Rennes
5. Décisions du Maire
Finances
6. Participation 2025 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie
7. Participation 2025 au Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener
8. Participation 2025 au Syndicat Intercommunal pour la Restauration
9. Participation des Syndicats Intercommunaux pour la Restauration et Musique et Danse Jean Wiener aux charges administratives et techniques de la ville pour 2025
10. Décision modificative n°1 – Budget principal
Ressources humaines
11. Modifications du tableau des effectifs
Citoyenneté, Vie Associative, Communication
12. Tarifs des équipements sportifs
13. Tarifs de l’école multisports
14. Tarifs de l’objethèque
15. Convention de mise à disposition de la salle Glenmor à l’association Trait d’Union
Education
16. Participation des communes aux dépenses de fonctionnement de l’antenne RASED (Réseaux d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés) pour l’année 2024
Action culturelle
17. Tarifs Spectacles saison 2025-2026
18. Tarifs Carré d’art – collection municipale photographique 2025-2026
19. Tarifs des ateliers arts plastiques et théâtre 2025-2026 (dont bilan 2024-2025)
20. Tarifs de la Médiathèque 2025-2026
21. Evolution du règlement intérieur des Ateliers (RGPD et modalités de paiement)
Foncier
22. Modification des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
23. Modification des charges de personnel de la ZAC les Portes de la Seiche
24. Signature du Procès-Verbal de rétrocession des ouvrages généraux des espaces communs du lotissement des « Longues Hayes » (Chemin du Chat qui danse)
25. Rachat à Rennes Métropole des biens situés 88-94 avenue du Général de Gaulle et 98 avenue du Général de Gaulle
26. Vente des terrasses du « Square du Roussillon » à Néotoa
27. Signature de l’acte d’échange de chemins avec le Groupe Launay.
Questions diverses