Les procès-verbaux des séances du conseil municipal, les délibérations ainsi que les arrêtés municipaux non nominatifs sont désormais consultables en ligne sur la page dédiée aux actes réglementaires de la ville.
Prochaine séance du Conseil municipal lundi 22 mai 2023 à 18h30
Ordre du jour
Urbanisme – Foncier
1/ Présentation d’un projet immobilier – « Le Hameau » rue des Vieux Fours – avenue du Général de Gaulle
2/ Programme d’Action Foncière Rennes Métropole : propriété avenue du Maine
3/ Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028
Action culturelle
4/ Tarifs du Pôle Sud
5/ Tarifications Centre Culturel Pôle Sud saison 2023-2024 – Médiathèque
6/ Tarification Festival « J’agis pour ma planète »
7/ Convention de mise à disposition du camion Pôle Sud
8/ Projet participatif : commission d’acquisition d’œuvres pour la collection du Carré d’Art
Education
9/ Règlement Relais Petite Enfance (RPE)
10/ Association Mille Pattes, remboursement du bonus territoire 2022
11/ Un nom pour le service RPE Parentalité
Citoyenneté, vie associative et communication
12/ Tarifs 2023-2024 des équipements sportifs
13/ Tarifs 2023-2024 de l’école multisports
14/ Subventions exceptionnelles
15/ Avant-projet de la construction de la salle de sports – ZAC « Les Portes de la Seiche »
16/ Règlement intérieur des salles associatives de l’Espace Brocéliande
17/ Sélection du porteur de projet pour la gestion et l’animation de la Maison Eco-Citoyenne
Administration générale
18/ Jurés d’assises 2024
19/ Rapport annuel sur le prix et la Qualité du Service public d’assainissement de Rennes Métropole (RPQS) pour l’année 2021
20/ Mise en place d’un collège de référents déontologues
21/ Convention avec l’association OPTIMA
Finances
22/ Participation 2023 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie
23/ Prêt remboursable 2023 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie
24/ Participation 2023 au Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener
25/ Participation 2023 au Syndicat Intercommunal pour la Restauration
26/ Participation des Syndicats Intercommunaux pour la Restauration et Musique et Danse Jean Wiener aux charges administratives et techniques de la ville pour l’année 2023
27/ Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations
Questions diverses