Prochaine séance du Conseil municipal

  • Lundi 26 septembre 2022 à 18h30

Aménagement : 3ème Plan de protection de l’atmosphère de Rennes Métropole (information sur l’enquête publique) ; Programme d’Action Foncière Rennes Métropole : propriété 11 rue de la Poterie

Administration générale : Procédure d’envoi de la convocation au Conseil municipal et aux commissions ; Modification du règlement intérieur du Conseil municipal ; Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales ; Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes ; Viographie – dénomination des voies – secteur de La Janais ; Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations

Finances : Virement de crédits

Personnel : Modification du tableau des effectifs

Affaires scolaires : Effectifs rentrée scolaire 2022-2023

Culture : Règles de mise en œuvre des opérations de dons d’ouvrages de la médiathèque sortis des collections et non vendus à la braderie annuelle.

Questions diverses

  • Envoyer par e-mail