Les procès-verbaux des séances du conseil municipal, les délibérations ainsi que les arrêtés municipaux non nominatifs sont consultables en ligne sur la page dédiée aux actes réglementaires de la ville.
Prochaine séance du Conseil municipal lundi 31 mars 2025 à 18h30
Ordre du jour
Finances
- 1. Compte Financier Unique 2024 (CFU) – Budget principal
- 2. Compte Financier Unique 2024 (CFU) – Budget annexe ZAC « Les Portes de la Seiche »
- 3. Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget principal
- 4. Taux de fiscalité 2025
- 5. Subvention au Centre Communal d’Action Social pour 2025
- 6. Budget primitif 2025 – Budget principal
- 7. Budget primitif 2025 – Budget annexe ZAC « Les Portes de la Seiche »
- 8. Facturation : arrêt de l’utilisation de l’interface API
- 9. Locaux commerciaux : choix du régime de TVA
Administration générale
- 10. Avenant Convention Regate
Ressources humaines
- 11. Modification du tableau des effectifs
Citoyenneté, Vie associative, Communication
- 12. Subvention aux associations
- 13. Montant de la subvention pour la Fédération Espérance – convention pluriannuelle
- 14. Valorisation des apports de la ville aux associations
- 15. Subvention exceptionnelle à l’Espérance Cyclotourisme
- 16. Règlement du Bâtiment B du Pôle Sud et de l’Espace Brocéliande
Education
- 17. Subvention 2025 à l’association Mille Pattes
Foncier
- 18. Convention de mise en réserve du bien situé 20 rue Antoine Chatel
- 19. Acte d’acquisition du bien situé 13 rue de Fénidan
- 20. Rétrocession à Rennes Métropole de la parcelle AI559 situé à l’Allée des Chênes (annule et remplace la délibération du 06/11/2023)
Questions diverses