Le Conseil municipal

Prochain conseil municipal

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Vendredi 10 avril 2026 à 18h30 / Salle du Conseil

Administration générale

• 1. Fonctionnement des assemblées – Maire – Délégations du Conseil municipal au Maire
• 2. Fonctionnement des assemblées – Conseil municipal – Fixation des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
• 3. Intercommunalité – Syndicat Intercommunal de l’Ecole de Musique et de Danse Jean Wiener – Election des délégués de la commune
• 4. Intercommunalité – Syndicat Intercommunal de la Restauration – Election des délégués de la commune
• 5. Intercommunalité – Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie – Election des délégués de la commune
• 6. Fonctionnement des assemblées – Conseil municipal – Modalité de prise en charge des frais des élus
• 7. Fonctionnement des assemblées – Formation – Crédits formations
• 8. Fonctionnement des assemblées – Conseil municipal – Composition des commissions municipales
• 9. Fonctionnement des assemblées – Conseil municipal – Composition du Comité Social Territorial
• 10. Fonctionnement des assemblées – Centre Communal d’Action Sociale – Détermination du nombre de membres du Conseil d’administration
• 11. Fonctionnement des assemblées – Centre Communal d’Action Sociale – Désignations des représentants de la commune
• 12. Fonctionnement des assemblées – Commission d’Appel d’Offres – Conditions de dépôt de listes pour constituer la Commission d’Appel d’Offres et la Commission de Délégation de Service Public
• 13. Fonctionnement des assemblées – Commission d’Appel d’Offres – Composition de la Commission d’Appel d’Offres et du jury de concours
• 14. Fonctionnement des assemblées – Commission de Délégation de Service Public – Composition de la Commission de Délégation de Service Public
• 15. Fonctionnement des assemblées – Institutions, organismes et associations extérieures – Désignations des représentants et délégués de la commune
• 16. Administration générale – Code de déontologie et Référent déontologue pour les élus locaux – Désignation
• 17. Intercommunalité – Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Désignations

Aménagement et urbanisme

• 18. Foncier – Signature de l’avenant à la convention de mise en réserve du 8 avril 2021 relatif au portage foncier du 64 rue de la Poterie
• 19. Annule et remplace délibération n°37-2026 – Convention d’occupation précaire du bâtiment communal avec la gendarmerie

Informations du conseil municipal

• 20. Juré d’assises – Tirage au sort 2027
• 21. Présentation du tableau des délégation confiées aux adjoints et aux conseillers municipaux par arrêtés de M. le Maire.

Questions diverses

A savoir